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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS
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ASPACHROME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPACHROME
SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1498421
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2008

Présentation de la marque ASPACHROME

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPACHROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS domicilié(e) 2 à 12 rue Charles Heller, 94400 VITRY-SUR-SEINE (dossier no 2124138) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 057 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2124138) - France.

La marque ASPACHROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPACHROME est expirée depuis le 15 novembre 2008.

SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ASPACHROME , ASPASEAL , ASPASEAL , ASPAGEL , ELASTOPHALTE , STABUSOL , SUPRAPHALTE , ASPHACOULEUR , ASPASOL , ASPAFLEX


SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, (Société anonyme) - 2 à 12 rue Charles Heller, 94400 VITRY-SUR-SEINE (dossier no 2124138) - France - SIREN 542057336


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2124138) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1998 n°2124138 - Publication au BOPI 1998-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373259 - Publication au BOPI 2003-06-30

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, résines naturelles, revêtements et peintures destinés notamment à la signalisation horizontale pour le passage des piétons, la délimitation des parkings, des voies et analogues. Matériaux de construction, notamment ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, produits pour la construction des routes et le revêtement des sols, asphalte, poix et bitume, matériau asphaltique, coloré ou non, utilisé comme revêtement de sol, tant pour intérieurs d'immeubles industriels ou d'habitations que pour trottoirs ou chaussées.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.